Conditions générales de vente
Philippe Bonnaventure pour Les Brutalistes
Identifiant SIRET 790 832 315 00010
T: +33 6 64 00 11 63
philippe@lesbrutalistes.com
≡
Les présentes conditions générales de vente régissent la relation entre le fabriquant/vendeur Les Brutalistes et l’acheteur.
Article 1 : Champ d’application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.lesbrutalistes.com
Article 2 : Acceptation des conditions générales de vente
Lors d’une commande en ligne, l’acheteur coche la case « Accepter les conditions générales de vente », cela constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales de vente.
Article 3 : Les produits et les prix
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de la boutique en ligne du site www.lesbrutalistes.com au jour de la consultation par l'internaute. Ces produits sont disponibles à l’achat dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif et de photographies.
Les photographies des produits mis en ligne sur ce site se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs et les matériaux. Les couleurs restituées peuvent varier d'un écran à l'autre. Le client reconnaît et accepte qu'il puisse y avoir une différence non contractuelle.
Les prix des produits mentionnés sont en Euros (€), présentés HT (TVA non applicable, article 293B du C.G.I.). Il est entendu que le prix garanti à l'acheteur est celui affiché le jour de l’enregistrement de la commande.
Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Les Brutalistes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous aurons été indiqué au moment de votre commande.
Les commandes sont facturées et payables uniquement en euros.
Les produits demeurent la propriété de Les Brutalistes jusqu’au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Article 4 : Expédition, livraison, droit de rétractation et frais de port
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Votre commande vous parviendra dans un délai de 15 jours ouvrés, comprenant un délai d’expédition qui englobe la préparation de votre commande et son emballage ainsi qu’un délai de livraison variable selon la destination.
Conformément à l’Article L.121-20, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, des frais de retour qui restent à votre charge. Ce délai mentionné court à compter de la réception du colis par le client.
Article 5 : Paiement
Vous pouvez effectuer votre paiement par carte bancaire.
Votre commande ne sera traitée qu’après réception et validation du paiement.
Article 6 : Responsabilités / Litiges
Les Brutalistes ou son propriétaire ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclue, en cas de force majeure et notamment en cas grève des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par des inondations ou incendies, des moyens de communication.
Les Brutalistes ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de Les Brutalistes ou de son propriétaire ne saurait également être engagée par un des utilisateurs ou acheteur du site www.lesbrutalistes.com en raison soit de la nature des informations, des produits vendus, des conseils donnés ou des photographies illustrant les produits. Nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Nous déclinons, en conséquence, toutes responsabilités.
Vous pouvez néanmoins, si l’information vous parait incomplète ou erronée nous le signaler par mail : office@lesbrutalistes.com.
Par ailleurs, Les Brutalistes ou son propriétaire ne pourra être tenu pour responsable pour le non respect des dispositions règlementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
Article 7 : Réclamations, retour de la marchandise et droit de rétractation
Vous devez impérativement vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison.
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande préalable à Philippe:
Pour Les Brutalistes, philippe@lesbrutalistes.com, T: +33 6 64 00 11 63
- dans un délai de 7 jours après la livraison pour une rétractation : pour retourner tout article ne vous convenant pas et obtenir le remboursement, sans pénalité, à l’exception des frais de retour; ce conformément à l’Article L.121-20, et suivant le code de la consommation.
- dans les 15 jours pour défectuosité, ou si vous n’avez pas reçu la bonne référence.
Les réclamations formulées hors de ces délais ne pourront être acceptées.
Seuls les produits dans leur état d’origine (emballage, notice et accessoire) pourront faire l’objet d’une rétractation. Le(s) produit(s) devra (ont) être obligatoirement retourné(s) en parfait état, dans son (leurs) emballage(s) d’origine non endommagé(s). A défaut vous perdrez votre droit de rétractation et le(s) produit(s) vous sera (ont) retourné(s) à vos frais.
Après réception et acceptation du retour, nous procéderont au remboursement du ou des articles par chèque/virement sous 15 jours.
Article 8 : Garanties
Nous vous rappelons que vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés en applications des articles 1641 et suivants du code civile qui vous garantit contre tous les défauts et vices cachés de la marchandise.
Conditions générales de vente
Philippe Bonnaventure pour
Les Brutalistes
Identifiant SIRET 790 832 315 00010
T: +33 6 64 00 11 63
philippe@lesbrutalistes.com
≡
Les présentes conditions générales de vente régissent la relation entre le fabriquant/vendeur Les Brutalistes et l’acheteur.
Article 1 : Champ d’application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.lesbrutalistes.com
Article 2 : Acceptation des conditions générales de vente
Lors d’une commande en ligne, l’acheteur coche la case « Accepter les conditions générales de vente », cela constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales de vente.
Article 3 : Les produits et les prix
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de la boutique en ligne du site www.lesbrutalistes.com au jour de la consultation par l'internaute.
Ces produits sont disponibles à l’achat dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif et de photographies.
Les photographies des produits mis en ligne sur ce site se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs et les matériaux. Les couleurs restituées peuvent varier d'un écran à l'autre. Le client reconnaît et accepte qu'il puisse y avoir une différence non contractuelle.
Les prix des produits mentionnés sont en Euros (€), présentés HT (TVA non applicable, article 293B du C.G.I.). Il est entendu que le prix garanti à l'acheteur est celui affiché le jour de l’enregistrement de la commande.
Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Les Brutalistes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous aurons été indiqué au moment de votre commande.
Les commandes sont facturées et payables uniquement en euros.
Les produits demeurent la propriété de Les Brutalistes jusqu’au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Article 4 : Expédition, livraison, droit de rétractation et frais de port
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Votre commande vous parviendra dans un délai de 15 jours ouvrés, comprenant un délai d’expédition qui englobe la préparation de votre commande et son emballage ainsi qu’un délai de livraison variable selon la destination.
Conformément à l’Article L.121-20, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, des frais de retour qui reste à votre charge. Ce délai mentionné court à compter de la réception du colis par le client.
Article 5 : Paiement
Vous pouvez effectuer votre paiement par carte bancaire.
Votre commande ne sera traitée qu’après réception et validation du paiement.
Article 6 : Responsabilités / Litiges
Les Brutalistes ou son propriétaire ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclue, en cas de force majeure et notamment en cas grève des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par des inondations ou incendies, des moyens de communication.
Les Brutalistes ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de Les Brutalistes ou de son propriétaire ne saurait également être engagée par un des utilisateurs ou acheteur du site www.lesbrutalistes.com en raison soit de la nature des informations, des produits vendus, des conseils donnés ou des photographies illustrant les produits. Nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Nous déclinons, en conséquence, toutes responsabilités.
Vous pouvez néanmoins, si l’information vous parait incomplète ou erronée nous le signaler par mail : office@lesbrutalistes.com.
Par ailleurs, Les Brutalistes ou son propriétaire ne pourra être tenu pour responsable pour le non respect des dispositions règlementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
Article 7 : Réclamations, retour de la marchandise et droit de rétractation
Vous devez impérativement vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison.
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande préalable à :
Les Brutalistes, philippe@lesbrutalistes.com
- dans un délai de 7 jours après la livraison pour une rétractation : pour retourner tout article ne vous convenant pas et obtenir le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour, et ce conformément à l’Article L.121-20, et suivant le code de la consommation.
- dans les 15 jours pour défectuosité ou si vous n’avez pas reçu la bonne référence.
Les réclamations formulées hors de ces délais ne pourront être acceptées. Seuls les produits dans leur état d’origine (emballage, notice et accessoire) pourront faire l’objet d’une rétractation. Le(s) produit(s) devra (ont) être obligatoirement retourné(s) en parfait état, dans son (leurs) emballage(s) d’origine non endommagé(s). A défaut vous perdrez votre droit de rétractation et le(s) produit(s) vous sera (ont) retourné(s) à vos frais.
Après réception et acceptation du retour, nous procéderont au remboursement du ou des articles par chèque/virement sous 15 jours. Les frais de retours sont à la charge du client.
Article 8 : Garanties
Nous vous rappelons que vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés en applications des articles 1641 et suivants du code civile qui vous garantit contre tous les défauts et vices cachés de la marchandise.
≡
Mentions Légales
Crédits photo :
Par amour pour Les Brutalistes:
©Gilles Jaroslaw
©Charles Freger
©Amanda Rougier
Architectures:
Ce site est conçu (à la main et sur-mesure) par :
Ce site est publié par:
Philippe BONNAVENTURE
15 rue Trousseau
75011 Paris - FRANCE
Entreprise active au répertoire SIRENE depuis le 15/01/2013
Identifiant SIREN : 790 832 315
Identifiant SIRET du siège : 790 832 315 00010
Activité Principale Exercée (APE) : 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
Ce site est hébergé par :
SiteW
4 place de l'église
15130 Yolet - FRANCE
≡
Mentions Légales
Crédits photo :
Par amour pour Les Brutalistes:
©Gilles Jaroslaw
©Charles Freger
©Amanda Rougier
Architectures:
Ce site est conçu (à la main et sur-mesure) par :
Ce site est publié par :
Philippe BONNAVENTURE
15 rue Trousseau
75011 Paris - FRANCE
Entreprise active au répertoire SIRENE depuis le 15/01/2013
Identifiant SIREN: 790 832 315
Identifiant SIRET du siège: 790 832 315 00010
Activité Principale Exercée (APE): 1512Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
Ce site est hébergé par :
SiteW
4 place de l'église
15130 Yolet - FRANCE